Mais, comme le dit Akito, ce n'est PAS un problème de loi informatique et libertés (données personnelles), mais
la problématique des droits d'auteur : elle a pris les photos = elles lui appartiennent.
Citation:
"NB : Les photos de vos chats ne peuvent en aucun cas être considérées comme des données personnelles permettant de vous identifier, tant que vous n'apparaissez pas personnellement dessus."
Et ceci ne règle donc en rien le problème.
Il faudrait que les membres, en postant une photo, abandonnent
explicitement les droits de celle ci au forum.
Tu pourrais essayer d'inclure plutôt que :
"en publiant sur ce site une image dont vous êtres l'auteur, vous acceptez explicitement de lui accorder le statut de copyleft" ce qui permettrait de les laisser sur le site, mais protègerait les auteurs d'une utilisation détournée (atteinte au respect de la personne) et hors du contexte publié.
Mais il n'est pas certain que la simple inclusion d'une ligne de ce type dans un règlement, même accepté d'une croix, puisse avoir valeur d'acceptation explicite pour chacune des oeuvres postées après.
Wikipédia a écrit:
En droit d'auteur, le créateur peut renoncer à ses droits patrimoniaux, mais pas à son droit moral. Il lui est possible d'accepter par avance que son œuvre soit modifiée pour les besoins du libre usage. Il ne peut toutefois renoncer de manière préalable et générale à son droit au respect, et pourra ainsi interdire toute utilisation qui lui causerait un dommage. Juridiquement, cette renonciation s'analyse en un don à public indéterminé
L'auteur peut également permettre à tous de reproduire, modifier et diffuser librement sa création, sous réserve de conditions stipulées dans un contrat de licence. Dans la mesure où l'auteur n'a pas renoncé à ses droits, les modifications de sa création, qui constituent une œuvre dérivée, nécessitent son autorisation. L’auteur détermine ainsi les utilisations permises ou interdites, comme la possibilité d'utiliser l'œuvre à des fins commerciales. Si les termes de la licence ne sont pas respectés, celle-ci est résolue et l'usage de l'œuvre peut être qualifié de contrefaçon.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur#Le_Copyright
