La réponse de Plasma étant parfaite, je n'étais pas intervenu.
Tout le règlement visible en cours d'inscription, et confirmation d'acceptation, ou une partie (souvent importante, comme ici) présentée ailleurs ?
D'abord, personne n'a le temps matériel de lire ce règlement, surtout long et complet, en s'inscrivant. Donc, à mon avis, si on modifie le texte d'origine, autant y indiquer d'aller lire le détail du règlement sur le forum.
Maintenant la valeur ou pas, c'est très relatif.
Pour l'immense majorité de nos forums, nous n'envisageons pas une action en justice : les enjeux n'en sont pas si importants. Mais valider en approuvant d'une croix un texte situé juste au dessus semble être parfaitement valable, avoir force de contrat.
Mais pas l'acceptation tacite ("en postant, vous sous-entendez accepter le règlement"). Cela n'est pas valable en Droit.
MAIS : on n'en arrive généralement pas là. Simplement, les membres doivent s'y plier pour ne pas risquer de sanctions. Et nos sanctions, purement internes, ne sont pas susceptibles de recours en justice !
Ne reste QUE le problème de suppression des données personnelles, et de copyright.
Ces deux là étant prévues légalement, on ne peut aller à l'encontre.
Donc si on explique dans le règlement (définition de "données personnelles" par ex), c'est une information. Cela s'impose par l'interprétation un peu fine du texte de loi et des commentaires de la CNIL.
Idem pour le copyright, qui s'impose à nous si il existe.
En fait, nos règlements sont des règlements internes, comme dans une association, il s'impose dans le cadre du forum, approuvé d'une croix ou pas, et les sanctions sont aussi internes. Si phpBB le met ... c'est avant tout pour protéger son copyright.
Deepack a écrit:
surtout que si les membres le savent, ils feront tout pour tout supprimer avant de partir^^
On peut essayer de le pressentir ... et bloquer leurs posts, au moins ceux importants. Ou des pages entières (page par page) de posts. Ca se fait très vite !
